Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Princes d'Europe & d'Ailleurs
Les Souvenirs du Gotha, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99803514
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque Princes d'Europe & d'Ailleurs

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Souvenirs du Gotha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Princes d'Europe & d'Ailleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Souvenirs du Gotha domicilié(e) 76, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque Princes d'Europe & d'Ailleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Princes d'Europe & d'Ailleurs est expirée depuis le 19 juillet 2009.

Les Souvenirs du Gotha a également déposé les autres marques suivantes : "PRINCES D'EUROPE ET D'AILLEURS" , "LES SOUVENIRS DU GOTHA"


Les Souvenirs du Gotha, société à responsabilité limitée - 76, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France


T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423782 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Papier, carton, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques ; journaux ; revues ; magazines ; publications ; décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; cartes postales. Education ; institutions d'enseignement ; enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.